Mentions légales

1. ÉDITEUR DU SITE

Le site internet DTS Solutions est édité par la société DTS SOLUTIONS, Société par actions simplifiée (SAS) au capital social de 10 000 €.

• SIREN : 898 938 428.

• SIRET du siège social : 898 938 428 00015.

• Numéro de TVA Intracommunautaire : FR53898938428.

• Siège social : 4 RUE DES ECOLES, 32110 NOGARO, France.

• Activité (NAF/APE) : Programmation informatique - 6201Z.

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2. DIRECTION DE LA PUBLICATION

• Responsable de la publication : Xavier LACOSTE, en sa qualité de Président de la société DTS Solutions.

• Contact : contact@twinsolutions.fr

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3. HÉBERGEMENT

Le site est hébergé par la société Wix.com Inc.

• Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158.

• Téléphone : +1 415-639-9034.

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4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, nuages de points, modélisations BIM, études de cas techniques et logos) est la propriété exclusive de DTS Solutions. Toute reproduction, représentation, modification ou publication de tout ou partie de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur.

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5. ASSURANCE PROFESSIONNELLE

La société DTS Solutions est titulaire d'un contrat d'assurance Responsabilité Civile Prestataire souscrit auprès de la compagnie AXA France (Agence EIRL-DEBETS, DUFAU, 32110 NOGARO).

• Numéro de contrat : 0000010822107704.

• Activités garanties : Mesure et modélisation 3D, formation à l'outil Scan 3D.

• Montants de garantie : 9 000 000 € pour les dommages corporels et 1 200 000 € pour les dommages matériels et immatériels consécutifs par année d'assurance.

• Validité : Attestation valable du 01/01/2026 au 01/01/2027.

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6. RÈGLEMENT DES LITIGES

La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS), disponible à l'adresse : http://ec.europa.eu/consumers/odr/.

DTS Solutions n'est ni disposée à, ni obligée de participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation. En cas de différend technique ou commercial, nous privilégions toujours une résolution amiable directe. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du siège social de la société (Tribunal de Commerce de Auch).